mercredi 4 mars 2015

Du brevet à l’assiette : la propriété intellectuelle dans les questions agricoles


Les paysans ont toujours cultivé la terre en ressemant une partie de leur récolte et en échangeant leurs semences. Ces deux pratiques paysannes sont cruciales pour assurer l’adaptation dynamique des espèces et variétés aux climats et aux terroirs, mais aussi pour garantir la sécurité alimentaire, accroître la biodiversité cultivée et l’autonomie des fermes. 

Depuis quelques décennies, les entreprises puis les multinationales semencières ont investi ce marché en produisant des variétés de semences faites sur mesure (dites DHS, distinctes, homogènes et stables) pour valoriser les intrants chimiques et la mécanisation. Ces variétés intéressent des agriculteurs très spécialisés, mais une partie importante de la population paysanne souhaite continuer à produire ses semences « fermières » et les faire évoluer en les ressemant et en les échangeant. Les entreprises semencières considèrent ces pratiques comme un manque à gagner, voire des contrefaçons ! Pour les limiter, elles développent des procédés techniques, tels les hybrides F1 (variétés non-reproductibles). 

Mais surtout, ces multinationales développent des Droits de Propriété Intellectuelle (brevet ou certificat d'obtention végétale) qui empêchent la reproduction des semences à la ferme et tentent d'obliger les paysans à acheter des semences commerciales. C'est ainsi qu'avance l'appropriation du vivant par une poignée d'entreprises, au détriment de la souveraineté alimentaire des populations.

Cette conférence propose de se familiariser avec ces enjeux et de comprendre le cadre légal réglementant la production et la vente de semences en France et dans le monde. Elle sera animée par Guy Kastler et Frédéric Thomas.

Guy Kastler est paysan, coordinateur du Réseau Semences Paysannes et chargé de mission pour l’association Nature & Progrès.

Frédéric Thomas est historien des sciences et des techniques, spécialiste de la propriété intellectuelle sur les innovations végétales et de la conservation de la biodiversité agricole. Il est l’auteur et réalisateur du film documentaire Tailler le pied à la sandale, sur la restauration d’une variété traditionnelle de riz au Nord Vietnam.

Jeudi 19 mars 2015 de 19:00 à 21:00

ENS - Amphithéâtre Rataud, 45 rue d'Ulm Paris 5ème

Inscription obligatoire https://www.eventbrite.fr/e/billets-du-brevet-a-lassiette-la-propriete-intellectuelle-dans-les-questions-agricoles-15846052971
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Souveraineté alimentaire au XXIème siècle : le rôle clé de l’agriculture paysanne dans le monde



La plupart des personnes sous-alimentées dans le monde sont des paysannes et paysans producteurs et vendeurs de produits agricoles. Aujourd’hui, pour l’immense majorité d’entre eux, les prix internationaux des denrées vivrières sont beaucoup trop bas pour leur permettre de vivre durablement de leur travail. Ces femmes et ces hommes sont confrontés à des défis multiples : accès au foncier et accaparement des terres, faible représentativité dans les instances politiques et économiques, endettement et dépendance plus ou moins accrue aux intrants chimiques, dégradation des sols et des écosystèmes dûs à l’adoption de pratiques agricoles polluantes…

Olivier de Schutter et Aurélie Trouvé rendront compte de la façon dont les Etats peuvent réorienter leurs systèmes agricoles vers des modes de production hautement productifs, durables et respectueux des paysans et écosystèmes, et qui contribuent à la réalisation progressive du droit fondamental à une alimentation adéquate.

Olivier De Schutter est juriste et professeur de droit international et droits de l’homme à l’Université catholique de Louvain et au Collège d’Europe. De 2008 à 2014, il a été le rapporteur spécial pour le droit à l’alimentation du Conseil des droits de l’homme à l’ONU.

Aurélie Trouvé est économiste, maître de conférence à AgroParisTech. Elle est l’auteure de Le business est dans le pré, paru en 2015.


Mercredi 18 mars 2015 de 19h à 21h
ENS - Théâtre de l'ENS - 45 rue d'Ulm Paris 5ème

Inscription obligatoire https://www.eventbrite.fr/e/billets-souverainete-alimentaire-au-xxieme-siecle-le-role-cle-de-lagriculture-paysanne-dans-le-monde-15846086070

Nouvelles pratiques de consommation, réforme de la politique agricole commune : quelles implications pour l’agriculture française ?



L’amphithéâtre Tisserand d’AgroParisTech accueillera mardi 17 mars un débat inédit entre Daniel Prieur (Fédération Nationale des Syndicats d’Exploitants Agricoles) et Laurent Pinatel (Confédération paysanne) sur l’avenir de l’agriculture française.

Un an après la réforme de la Politique Agricole Commune (PAC), quelle place a été faite à l’agriculture paysanne ? La dynamique politique lui est-elle favorable ? Le système agricole français actuel est marqué à la fois par l’émergence d’opportunités liées notamment au développement des circuits courts et l’influence croissante des préoccupations socio-environnementales, et dans le même temps par de fortes contraintes pour les agriculteurs (concurrence mondiale, normes européennes, etc.). Laurent Pinatel et Daniel Prieur présenteront l’avenir de l’agriculture française tel qu’envisagé par les deux syndicats agricoles.

Laurent Pinatel est porte-parole de la Confédération paysanne depuis mai 2013, après avoir été porte-parole puis secrétaire général de la section Loire. Il est éleveur de bovins en agriculture biologique à Saint-Genest-Lerpt, dans les environs de Saint-Etienne.

Daniel Prieur est secrétaire général adjoint de la FNSEA depuis 2008, en charge des commissions Montagne et Zones défavorisées et Structures foncières. Il est président de la chambre d’agriculture du Doubs, département dans lequel il est éleveur installé en GAEC. Il est aussi président du Groupe Monde Rural, association oeuvrant pour le développement des territoires ruraux.

Mardi 17 mars 2015 de 19h à 21h
AgroParisTech – Amphi Tisserand, 16 rue Claude Bernard, Paris 5e