mercredi 4 mars 2015

Du brevet à l’assiette : la propriété intellectuelle dans les questions agricoles


Les paysans ont toujours cultivé la terre en ressemant une partie de leur récolte et en échangeant leurs semences. Ces deux pratiques paysannes sont cruciales pour assurer l’adaptation dynamique des espèces et variétés aux climats et aux terroirs, mais aussi pour garantir la sécurité alimentaire, accroître la biodiversité cultivée et l’autonomie des fermes. 

Depuis quelques décennies, les entreprises puis les multinationales semencières ont investi ce marché en produisant des variétés de semences faites sur mesure (dites DHS, distinctes, homogènes et stables) pour valoriser les intrants chimiques et la mécanisation. Ces variétés intéressent des agriculteurs très spécialisés, mais une partie importante de la population paysanne souhaite continuer à produire ses semences « fermières » et les faire évoluer en les ressemant et en les échangeant. Les entreprises semencières considèrent ces pratiques comme un manque à gagner, voire des contrefaçons ! Pour les limiter, elles développent des procédés techniques, tels les hybrides F1 (variétés non-reproductibles). 

Mais surtout, ces multinationales développent des Droits de Propriété Intellectuelle (brevet ou certificat d'obtention végétale) qui empêchent la reproduction des semences à la ferme et tentent d'obliger les paysans à acheter des semences commerciales. C'est ainsi qu'avance l'appropriation du vivant par une poignée d'entreprises, au détriment de la souveraineté alimentaire des populations.

Cette conférence propose de se familiariser avec ces enjeux et de comprendre le cadre légal réglementant la production et la vente de semences en France et dans le monde. Elle sera animée par Guy Kastler et Frédéric Thomas.

Guy Kastler est paysan, coordinateur du Réseau Semences Paysannes et chargé de mission pour l’association Nature & Progrès.

Frédéric Thomas est historien des sciences et des techniques, spécialiste de la propriété intellectuelle sur les innovations végétales et de la conservation de la biodiversité agricole. Il est l’auteur et réalisateur du film documentaire Tailler le pied à la sandale, sur la restauration d’une variété traditionnelle de riz au Nord Vietnam.

Jeudi 19 mars 2015 de 19:00 à 21:00

ENS - Amphithéâtre Rataud, 45 rue d'Ulm Paris 5ème

Inscription obligatoire https://www.eventbrite.fr/e/billets-du-brevet-a-lassiette-la-propriete-intellectuelle-dans-les-questions-agricoles-15846052971
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